Conditions d’utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions de service ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site Bell’Animo.

En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

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3. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site :

  • de manière conforme à la loi

  • sans porter atteinte aux droits de tiers

  • sans tenter de nuire au bon fonctionnement du site

Toute utilisation abusive ou frauduleuse pourra entraîner une suspension de l’accès au site.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logo, contenus, design) sont la propriété exclusive de Bell’Animo, sauf mention contraire.

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5. Informations et contenus

Bell’Animo s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.

Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
Les informations fournies sur le site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

6. Responsabilité

Bell’Animo ne saurait être tenue responsable :

  • d’une mauvaise utilisation du site

  • d’un problème technique indépendant de sa volonté

  • de dommages indirects liés à l’utilisation du site

Les produits proposés sont destinés à un usage sous la responsabilité du propriétaire de l’animal.

7. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.

Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Bell’Animo n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Modification des conditions

Bell’Animo se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions de service.

Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la navigation sur le site.

10. Droit applicable

Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.